Règlement interieur

Le Règlement Intérieur du Club de l’amitié.
Les Statuts constituent le contrat qui lie les membres de l’association.
Les Statuts rédigés par les dirigeants de l’association CLUB DE L’AMITIE Malemort du Comtat (loi 1901) lui donnent une existence légale : dénomination, siège social, membres, …
Le Règlement Intérieur organise le fonctionnement de l’association (loi 1901) : les conditions d’adhésion
des membres et les procédures d’exclusion, l’animation de l’association et l’organisation des activités et des manifestations, la transmission de certaines informations,
C’est un document pouvant ou devant être modifié au gré des nécessités ; mais ne pouvant pas contredire les statuts.
Règlement Intérieur pour la section randonnée
Article 1 : Objet du Règlement Intérieur.
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de compléter les Statuts de l’Association CLUB DE L’AMITIE
en précisant les modalités de fonctionnement (interne du Club) de la section « randonnée », les règles de
détail ou les dispositions sujettes à modifications contextuelles. Il a également pour objet de rappeler à chacun ses droits et ses devoirs afin d’organiser la vie (du Club) de la section dans l’intérêt de tous. Tout adhérent doit en prendre connaissance et a l’obligation de s’y conformer.
Article 2 : Affiliation
Le club de l’Amitié de Malemort du Comtat, est affilié à la Fédération Française de la Randonnée Pédestre
(FFRandonnée)
3.1 : Adhésion.
L’Adhésion est un acte volontaire de la part du contractant.
L’Adhésion est une obligation pour participer aux activités du Club. Toute personne désirant adhérer
remplit un bulletin d’adhésion, s’acquitte de la cotisation annuelle en tant que membre (période du 1er janvier au 31 décembre de l’année en cours), fournit un certificat médical en cours de validité (voir paragraphe 3.3) et souscrit une licence/assurance (période du 1er septembre au 31 août de l’année suivante). La Cotisation annuelle comprend le montant de la licence/assurance souscrite chaque année auprès de la FFRandonnée, le montant destiné au fonctionnement du Club pour organiser les activités proposées aux Adhérents pour la saison concernée qui contribue aux frais de fonctionnement des services communs.
3.2. La Licence :
Tous les Adhérents doivent obligatoirement souscrire une licence/assurance au minimum IRA (Individuelle responsabilité et dommages corporels) auprès de la FFRandonnée. Cette licence/assurance leur permet aussi de pratiquer à titre personnel, hors sorties du Club.
3.3. Le Certificat Médical :
La délivrance de la licence est obligatoirement subordonnée à la fourniture d’un certificat médical datant de moins de 3 mois. Ce certificat médical doit attester de l’absence de contre-indication à la pratique des activités de randonnée pédestre relevant de la FFRandonnée.
3.4. Le Renouvellement :
Le renouvellement de l’adhésion se fait chaque année à l’aide d’un bulletin d’adhésion. Tout membre du club n’ayant pas renouvelé son adhésion à la FFrandonnée au 31 septembre de l’année suivante ne sera
plus assuré. De même, tout membre du Club n’ayant pas renouvelé sa cotisation annuelle au 15 février de l’année suivante ne recevra plus aucune information ni par courrier, ni par courriel. Il ne pourra plus participer aux différentes activités du Club.
3.5. Le Droit à l’Image :
Chaque adhérent autorise le Club à publier des photographies ou des vidéos le concernant prises lors des activités du Club. Les adhérents qui ne souhaiteraient pas autoriser le Club à publier ces documents doivent le mentionner expressément sur le bulletin d’adhésion.
3.6. Les randonnées et autres activités du Club :
Sont accessibles aux adhérents à jour de leur cotisation. Il est possible, avant d’adhérer, de venir découvrir la pratique de la randonnée au sein du club ponctuellement ou sur une courte période (Une randonnée, initiation à la marche nordique, …). À titre exceptionnel, des licenciés d’autres clubs de la FFRandonnée ne pourront participer à des randonnées du Club qu’à la condition expresse de disposer d’une licence comprenant Responsabilité Civile et dommages corporels (au minimum IRA).
Article 4 : Engagement des Adhérents.
Chaque Adhérent prend l’engagement, lors de son adhésion, d’accepter le présent Règlement Intérieur. Ce document sera consultable sur le site WEB du Club à la session règlement-intérieur/
Article 5 : Les Activités.
Une large palette d’activités est proposée aux Adhérents : de la randonnée à la ½ journée en passant par la randonnée à la journée, la marche nordique, Rando Challenge, les weekends ou semaines de
randonnée, …
5.1 Les Calendriers :
Les calendriers des randonnées pédestres sont établis au semestre par les animateurs désignés par le
président. Ils sont à la disposition des Adhérents et sont consultables sur le site WEB du Club. Tout adhérent peut faire des propositions de randonnées aux responsables du Club. Ceux-ci sont à la disposition de ces Adhérents pour les aider à formaliser leur projet.
Si elles constituent un engagement du Club vis-à-vis de ces Adhérents, les activités proposées dans les calendriers peuvent faire l’objet de modifications liées à diverses contraintes tant en amont des
randonnées que durant celles-ci (voir paragraphe 5.6).
5.2. La Communication sur les Activités :
Le site WEB, avec les courriels, est le moyen principal de communication. Les calendriers des activités et des sorties ainsi que divers articles y sont à disposition. Les sorties spécifiques de weekend et de semaine sont portées à la connaissance des Adhérents par courriels. La modification ou l’annulation d’une activité doit être annoncée par l’animateur responsable à l’ensemble des membres et aux webmasters qui auront pour mission de mettre le site à jour.
5.3. La Classification des Niveaux de Difficultés des Activités.
Les randonnées et activités proposées sont très variées tant en niveau de difficulté qu’en kilométrage a finde satisfaire le plus grand nombre, les difficultés éventuelles sont précisées dans les propositions de randonnées. La classification ci-dessous proposée ne vaut que pour les sorties organisées en semaine, weekend et séjour par le Club (sauf cas exceptionnel) :
Ø Niveau 1 : Rando facile avec un balisage conséquent. Moins de 300 m de dénivelé positif cumulé.
Une distance raisonnable de 5 à 8 km pour un horaire inférieur à 4h. Relief et altitude modéré.
Aucune difficulté technique.
Ø Niveau 2 : Rando facile de 300 à 500 m de dénivelé positif cumulé. Distance plus conséquente De 10 à 12 km pour un horaire à la journée de 4 à 5h relief et altitude plus important. Avec un terrain
plus complexe.
Ø Niveau 3 : Rando de niveau moyen avec un relief légèrement marqué. Des passages aériens sans
danger sont possibles. De 12 à 14 km. Sortie à la journée avec un dénivelé positif cumulé de 500 à
800 m. Itinéraire complexe.
Ø Niveau 4 : Rando sportive avec quelques passages aériens non dangereux, échelles, cordes et
rochers. Maitrise de l’itinéraire et du Timing. Nécessite d’avoir le pied montagnard. Échappatoires
rares. Distance de 18 à 20 km. Dénivelé positif de 800 à 1000 m. Sortie de 6 h minimum. Bonne
météo nécessaire.
Ø Niveau 5 : Rando alpine avec passages aériens. Une bonne maitrise technique est nécessaire.
Quelques pas d’escalade facile sont possibles. Un brin de corde peut s’avérer utile. Bonne météo
indispensable. Dénivelé positif de 1000 m et plus. Échappatoires difficiles. Respect du timing
nécessaire. Sortie de 6 à 8h.
Certains séjours peuvent être « réservés » à des randonneurs confirmés et entrainés et dont la condition physique permet la participation. La décision d’accepter ou non la participation d’un Adhérent est de la responsabilité de l’organisateur, de l’encadrant du séjour ou au final au responsable du Club. Les animateurs des sorties sont à la disposition des adhérents pour leur répondre sur leur capacité à participer ou non à la randonnée proposée.
5.4. La participation des Mineurs : les mineurs doivent être obligatoirement accompagnés par un adulte ayant autorité. Dans tous les cas, l’Animateur est seul juge pour accepter ou refuser les enfants selon le niveau de difficulté de la randonnée.
5.5. La Présence de Chiens : les chiens ne sont pas admis dans les activités proposées par le club.
5.6. La Modification du Programme d’une Activité :
Les responsables du club se réservent le droit de modifier ou d’annuler des sorties, notamment en cas de force majeure ou de raison de mauvaises conditions climatiques (état du terrain, alerte orange ou canicule de Météo France, accès aux massifs interdits …). De même, sous sa responsabilité, un Animateur peut modifier un parcours en fonction des conditions particulières (météorologie, particularité sur le terrain, état d’un ou de plusieurs participants, …). Dans le cas de remplacement d’une randonnée par une autre, l’animateur doit prévenir le président en lui indiquant, le lieu, le niveau, le distance et le dénivelé. Le club déclinant toute responsabilité si cette consigne n’est pas suivie.
Article 6 : Inscriptions aux activités :
Les Inscriptions se font auprès des Responsables désignés dans les sorties inscrites dans le calendrier ou dans les courriers des sorties spécifiques (Attention : respectez les dates limites d’inscription données par les organisateurs). Les inscriptions ne sont effectives qu’à la réception de l’acompte demandé.
6.1. Heure et Lieu de Rendez-vous :
Ils sont fixés par l’organisateur désigné. Chaque participant doit veiller à arriver environ 10 mn avant
l’heure du départ. Les personnes qui ne partent pas du lieu de rendez-vous fixé pour se rendre
directement sur le lieu de la randonnée, doivent impérativement en informer le responsable désigné.
6.2. Désistement sur une sortie séjour.
Lors de tout désistement non justifié, une retenue allant de 50 € à la totalité du coût du séjour sera
effectuée sur l’acompte versé lors de l’inscription ou sur le paiement du séjour effectué avant le départ,
retenue correspondant aux frais engagés (fournir un justificatif).
Article 7 : Le Transport :
Le co-voiturage est très fortement conseillé.
7.1. La participation financière à un co-voiturage pour une sortie aller/retour inférieure à 100 km est
laissée (au libre arbitre) à l’appréciation des participants transportés dans le véhicule. Une base indicative de remboursement kilométrique est donnée par le Club.
7.2. La participation financière à un co-voiturage aller/retour supérieure à 100 km fait l’objet d’un
chiffrage collectif comprenant tous les véhicules utilisés (frais kilométriques identiques à tous les véhicules plus frais d’autoroute).
7.3. Transport Collectif :
La participation financière fait l’objet d’un chiffrage collectif comprenant tous les véhicules utilisés (frais kilométriques ou frais de location, frais d’autoroute et frais de carburant).
7.4. La Responsabilité des Conducteurs : les chauffeurs sont tenus de respecter le code de la route
(permis de conduire, assurances vitesse, alcoolémie, …). Ils engagent leur responsabilité en cas d’accident ou d’infraction aux règles du code de la route
7.5. La Réservation des Véhicules Collectifs : seuls le Président et la personne désignée par celui-ci sont habilités à réserver les véhicules collectifs
Article 8 : L’Équipement des adhérents :
Les participants doivent être correctement équipés. L’Animateur se réserve le droit de refuser tout
participant dont l’équipement lui apparait inadapté à la sortie proposée.
8.1. Les Chaussures / Vêtements :
Le randonneur doit être équipé de chaussures et de vêtements appropriés et adaptés aux conditions
météorologiques et aux conditions de terrain. Il peut, sur ces points, se renseigner auprès de
l’organisateur.
8.2. Les Boissons et les Aliments :
Le randonneur doit se doter de boissons en quantité suffisante afin d’éviter en particulier la déshydratation
8.3. La Pharmacie Personnelle d’un Adhérent et la prise de médicaments :
il est du ressort de chaque participant de disposer de sa pharmacie personnelle et de suivre la posologie prescrite par son médecin en cas de traitement. L’Animateur est doté de la trousse de secours de groupe permettant de prévenir et de soigner des incidents mineurs dits de « bobologie ». Il n’est pas sauf, cas particulier, un professionnel de la médecine et ne peut donc administrer de traitement. Chacun veillera à disposer, sur lui, de sa carte vitale, du n° de téléphone d’une personne à prévenir et de son ordonnance médicale en cas de traitement particulier.
Article 9 : La sécurité en Randonnée.
Chaque participant se doit de respecter les consignes et les instructions énoncées par l’Animateur de la randonnée, en particulier les consignes de sécurité visant à limiter la mise en danger d’un ou de plusieurs participants. Chaque participant doit rester à portée de vue de l’Animateur, prévenir au moins un autre marcheur en cas d’arrêt momentané et surtout ne doit pas quitter le groupe sans prévenir l’Animateur et ne jamais repartir seul au risque de se perdre ou de se blesser.
9.1. Le Respect du Code de la Route en tant que piéton/randonneur. Chaque participant est tenu de
respecter le code de la route, en particulier ce qui a trait au déplacement le long des rues et des routes (articles R412.34 à 43 du code de la route).
Article 10 : L’encadrement des activités (randonnée pédestre, marche nordique, etc.).
Chaque activité proposée par le Club est encadrée par un Animateur diplômé ou par une personne
désignée par le Président. Les animateurs désignés sont les seuls responsables de la randonnée ou de l’activité, ils ont autorité sur la conduite de celles-ci. Ils peuvent s’adjoindre la collaboration d’un serre-file.
De plus, il est important de savoir qu’aucun texte de loi n’oblige une personne encadrant bénévolement des randonneurs dans le cadre de l’activité traditionnelle de son association, à posséder un diplôme.
Toutefois, en termes de responsabilité, toute association, en la personne de son Président, se doit de
répondre à une obligation de moyens à l’égard de ses adhérents. Le Président est responsable des
initiatives et compétences de ses animateurs.
10.1. Obligations de l’animateur randonnée.
L’animateur peut également voir sa responsabilité pénale engagée, si après enquête il apparaît qu’il a
manqué au devoir de sécurité et de prudence, en mettant en péril la vie ou la sécurité d’autrui. Ces
dispositions valent pour tout animateur, qu’il encadre une randonnée dans le cadre du club de l’Amitié ou entre amis… (C’est la personne qui a pris l’initiative de la randonnée qui est considérée comme animateur du groupe d’amis).
Ces dispositions sont d’ordre public, ce qui signifie qu’il ne peut se désengager de sa responsabilité en faisant signer une quelconque décharge de responsabilité.
Le club de l’Amitié recommande aux animateurs, lors de la préparation et la conduite de randonnée, de suivre les préconisations suivantes :
1) S’informer et informer les participants : a. Sur l’itinéraire ; b. Sur le terrain ; c. Sur la météo ; d. Sur le niveau des participants. Si les personnes présentes à la randonnée sont à jour avec leurs licences.
Le club de l’amitié décline toutes implications si l’animateur accepte des personnes non détenteurs de la licence FFRP.
2) Préparer la randonnée : a. Estimer la longueur, le temps de marche effectif, les pauses et la durée
globale envisagée ; b. Estimer les endroits où un repli est possible (itinéraire alternatif, abri
éventuel, accès des secours, etc.).
3) S’équiper : a. En matériel d’orientation (carte, boussole, altimètre, GPS) ; b. En matériel de sécurité (gilet fluo, lampe frontale, sifflet, etc.) ; c. En matériel de secours (trousse de secours, couverture de survie) ; d. En matériel de communication (téléphone portable, radio, etc.).
4) Se comporter : a. L’animateur est responsable, jusqu’à la fin de la randonnée de l’ensemble des
personnes qu’il a prises en charge au départ et qui constituent le groupe ; b. L’animateur gère
l’effort du groupe ; c. L’animateur assure la cohésion spatiale du groupe (éviter l’isolement d’un ou
de plusieurs participants.) ; d. L’animateur sait en permanence se situer ; e. L’animateur fait
respecter le milieu traversé et respecte les lois et règlements en vigueur dans les milieux traversés
(règlement d’un parc national, code de la route, etc.).
5) S’adapter : a. L’animateur doit s’adapter à l’évolution des conditions météorologiques, du terrain et du groupe ; b. Il doit savoir renoncer face à des conditions défavorables. Les compétences
nécessaires pour conduire un groupe de randonneurs dans les meilleures conditions de sécurité
peuvent s’acquérir au cours de formations spécifiques.
10.2. La reconnaissance des itinéraires.
Le président a des obligations de sécurité envers les adhérents et les tiers ; il exige donc que les
animateurs (à qui il délègue ses obligations) reconnaissent le parcours peu de temps avant la date de la randonnée inscrite au programme de l’association.
La reconnaissance permet d’évaluer les temps de marche et d’éviter autant que possible les aléas du
parcours.
Aléas qui peuvent gravement perturber la randonnée avec le groupe : par exemple, sentier barré
infranchissable ou impraticable pour une raison quelconque (inondation, battue prévue…).
Un changement d’itinéraire rendu incontournable peut rallonger de beaucoup le parcours prévu. En hiver, on peut se retrouver à marcher dans la nuit, par exemple, ce qui est absolument à éviter.
10.3. La Formation des Encadrants/Animateurs :
Le Club encourage la formation d’Animateurs de randonnée. À ce titre, il participe financièrement (s’il en a les moyens) aux coûts de formation de ses Adhérents retenus pour participer à une formation. Une formation par des animateurs titulaires du brevet fédéral est possible au sein du club.
Article 11 : Les Bonnes pratiques.
11.1. L’État d’Esprit :
Le Club a le souci de préserver l’esprit convivial et sportif dans les activités proposées, il est également soucieux et respectueux de la nature et de l’environnement (voir la Charte du randonneur).
11.2. Les Bonnes Pratiques
Chacun s’évertuera à respecter les principes de base permettant préserver les lieux de pratique de la
randonnée (voir la Charte du randonneur).
Article 12 : Les Manifestations Évènementielles du Club.
Le Club organise chaque année plusieurs manifestations ouvertes à tout public. Une Commission
d’organisation est à chaque fois mise en place. Les Adhérents sont sollicités pour y apporter leur concours.
Article 13 : Dommages, Pertes ou Vols.
13.1. Responsabilités de l’Association.
L’association assume vis-à-vis de ses adhérents qu’elle encadre une obligation de sécurité de moyen, elle doit faire tout son possible pour assurer et veiller à la sécurité des pratiquants.
A ce titre, elle est susceptible d’engager sa responsabilité civile.
Les dirigeants et les animateurs de l’association sont délégataires de cette obligation.
Mais elle ne peut être tenue pour responsable en cas de manquement par un adhérent aux articles
énoncés dans ce Règlement Intérieur ou aux consignes données par un encadrant lors d’une sortie.
13.2. En cas d’accident, l’autorité judiciaire va se référer au respect des normes de sécurité préconisées
par la fédération délégataire de l’activité pratiquée (FFRP).
Les randonneurs doivent se conformer aux règles décrites dans la charte pour ne pas se mettre en danger eux-mêmes ou le reste du groupe.
13.3. Pertes ou Vols :
Le Club ne peut être en aucun cas tenu pour responsable de perte ou de vol de matériel ou objet personnel lors des activités qu’il organise.
13.4. Dommages aux véhicules personnels :
L’assurance de l’Association ne couvre pas les dommages causés aux véhicules personnels des Adhérents lors des activités organisées, y compris le vol d’objets dans les véhicules.
Article 14: Modification du règlement intérieur :
Le Règlement Intérieur du « CLUB DE L’AMITIE, Randonnée Pédestre » est établi et validé par le Comité de Section du Club. Il peut être modifié selon les nécessités d’actualisation. Il doit recevoir l’aval du Bureau du club. Le nouveau Règlement Intérieur sera consultable sur le site WEB, sous un délai de 10 jours suivant la date de la modification dans la section/reglement-interieur/. Les Adhérents en sont informés par courriels.
Article 15 : Manquement au Statuts et au Règlement Intérieur.
Tout manquement aux statuts, au Règlement Intérieur de l’Association ou Règlement Intérieur de la
Section peut faire l’objet d’une délibération pouvant aboutir (jusqu’) à une exclusion de l’Adhérent de
l’Association ou à un refus de renouvellement de son adhésion pour la saison suivante en accord avec les dispositions des statuts de l’Association.
CONCLUSION
Chaque randonnée est placée sous la responsabilité d’un animateur breveté (FFRP) ou mandaté par le Président de l’association.
Les itinéraires ne sont que des circuits proposés par une personne bénévole, offrant son temps pour faire partager un plaisir simple, marcher dans un esprit de convivialité : mais où le risque « 0 » n’existe pas.
En cas d’accident, il est nécessaire que le groupe soit homogène, non dispersé et attentif aux consignes pour faciliter la mise en œuvre des mesures de sécurité et éviter les sur-accidents. On aura besoins des compétences de certains et le groupe ne doit pas être livré à lui-même mais faire ce qui lui est préconisé par l’animateur.
Chaque randonneur adhérent du club s’engage à respecter ces règles.
Fait à Malemort le 04/01/2020.